Déposée le 19 mai 2015 par monsieur Bouveyron Pierre
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS),
la marque française « EffyCar » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-24 du 12 juin 2015.
Le déposant est monsieur Bouveyron Pierre domicilié(e) 5 avenue du Révérend Père Jayne - 13260 - CASSIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Bouveyron Pierre domicilié(e) 5 avenue du Révérend Père Jayne - 13260 - CASSIS - France.
La marque EffyCar a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4181751.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EffyCar arrivera à expiration en date du 19 mai 2025.
M. Bouveyron Pierre - 5 avenue du Révérend Père Jayne - 13260 - CASSIS - France
M. Bouveyron Pierre - 5 avenue du Révérend Père Jayne - 13260 - CASSIS - France
Publication - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-24
Enregistrement avec modification - Publication le 11 sept. 2015 au BOPI 2015-37
Inscription le 26 novembre 2015 - Transmission totale de propriété n°658489 - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-11-26
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ; Services de vente et d'achat direct ou en tant qu'intermédiaire au détail de véhicules ; services de vente et d'achat direct ou en tant qu'intermédiaire au détail en ligne de véhicules ; services de vente direct ou en tant qu'intermédiaire au détail de contrats d'entretien automobiles ; conseils commerciaux et assistance commerciale en matière d'achat et de vente de véhicules ; services d'achat et de reprise (achat) direct ou en tant qu'intermédiaire de véhicules, service de vente de biens et prestation de services en lien avec l'automobile et notamment la réparation et l'entretien de véhicules, la certification de véhicules, l'expertise de véhicules, la valorisation et la négociation de véhicules pour compte propre ou pour le compte de tiers, et la réalisation de démarches administratives ou assimilées ;
Assurances ; services bancaires ; service bancaires en ligne ; gestion financière ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ; Services de financement de véhicules, d'assurance de véhicules, et d'expertise financière de véhicules ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; Stockage, transport et livraison de véhicules.
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