Marque enregistrée - Marque en vigueur

PAUL CLEMOT
BOUVET LADUBAY

Numéro de dépôt :
4618984
Date de dépôt :
30/01/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/01/2030
PAUL CLEMOT de BOUVET LADUBAY

Présentation de la marque PAUL CLEMOT

Déposée par voie électronique le 30 janvier 2020 par BOUVET LADUBAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PAUL CLEMOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-08 du 21 février 2020.

Le déposant est BOUVET LADUBAY domicilié(e) 11 rue Ackerman - SAINT-HILAIRE SAINT-FLORENT - 49400 - SAUMUR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A., Madame Christine BOYER CHAMMARD domicilié(e) 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France.

La marque PAUL CLEMOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4618984.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAUL CLEMOT arrivera à expiration en date du 30 janvier 2030.

BOUVET LADUBAY a également déposé les autres marques suivantes : ECLAT DES JEUNES BOIS , BOUVET TRESOR , BL Nouvelle Génération , TRESOR , Taille Princesse de GERARD DEPARDIEU , ECARLATE LADUBAY , TAILLE PRINCESSE DE GERARD DEPARDIEU BY BOUVET-LADUBAY


BOUVET LADUBAY - 11 rue Ackerman - SAINT-HILAIRE SAINT-FLORENT - 49400 - SAUMUR - France


SODEMA CONSEILS S.A., Madame Christine BOYER CHAMMARD - 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2020-08

Enregistrement sans modification - Publication le 25 sept. 2020 au BOPI 2020-39

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.