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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BOUVET-LADUBAY
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
BOUVET-LADUBAY S.A.,. (société anonyme)

Numéro de dépôt :
98722341
Date de dépôt :
11/03/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
11/03/2008

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 11 mars 1998 par la Société Anonyme (SA) BOUVET-LADUBAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-16 du 17 avril 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BOUVET-LADUBAY domicilié(e) 11, rue Ackerman, SAINT-HILAIRE SAINT-FLORENT, 49400 SAUMUR - France et immatriculée sous le numéro RCS 665 880 076 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, T MARK CONSEILS Conseils en Propriété Industrielle - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98722341.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 11 mars 2008.

BOUVET-LADUBAY a également déposé les autres marques suivantes : Mlle LADUBAY , BOUVET , SAPHIR , AMOUR FOU , BEAUCHOISY , CONFETTI , ECLAT DES JEUNES BOIS , PAUL CLEMOT , INTENSE BOUVET LADUBAY , BRUT DE LUXE


BOUVET-LADUBAY S.A.,. (société anonyme) - 11, rue Ackerman, SAINT-HILAIRE SAINT-FLORENT, 49400 SAUMUR - France - SIREN 665880076


T MARK CONSEILS Conseils en Propriété Industrielle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-34

Publication - Publication le 17 avr. 1998 au BOPI 1998-16

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; boissons alcooliques contenant des fruits ; vins ; vins de pays ; vins d'appellation d'origine ; spiritueux ; apéritifs ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; liqueurs ; eaux-de-vie.