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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BOUVET LADUBAY
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MADEMOISELLE LADUBAY
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MADEMOISELLE LADUBAY
BOUVET LADUBAY, société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
1630342
Date de dépôt :
20/11/1990
Lieu de dépôt :
SAUMUR
Date d'expiration :
20/11/2030
MADEMOISELLE LADUBAY de BOUVET LADUBAY

Présentation de la marque MADEMOISELLE LADUBAY

Déposée le 20 novembre 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BOUVET LADUBAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SAUMUR), la marque française « MADEMOISELLE LADUBAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BOUVET LADUBAY domicilié(e) 11 rue Ackerman - SAINT-HILAIRE SAINT-FLORENT, 49400 SAUMUR - France et immatriculée sous le numéro RCS 665 880 076 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A., société anonyme, Mme BOYER CHAMMARD Christine domicilié(e) 16 rue du Général Foy, 75008 PARIS - France.

La marque MADEMOISELLE LADUBAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1630342.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque MADEMOISELLE LADUBAY arrivera à expiration en date du 20 novembre 2030.

BOUVET LADUBAY a également déposé les autres marques suivantes : Mlle LADUBAY , (Marque figurative) , BOUVET , SAPHIR , AMOUR FOU , BEAUCHOISY , CONFETTI , ECLAT DES JEUNES BOIS , PAUL CLEMOT , INTENSE BOUVET LADUBAY


BOUVET LADUBAY, société par actions simplifiée à associé unique - 11 rue Ackerman - SAINT-HILAIRE SAINT-FLORENT, 49400 SAUMUR - France - SIREN 665880076


SODEMA CONSEILS S.A., société anonyme, Mme BOYER CHAMMARD Christine - 16 rue du Général Foy, 75008 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-19

Renouvellement sans limitation le 9 juin 2000 n°2175167 - Publication au BOPI 2000-06-09

Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2001-47

Renouvellement sans limitation le 21 juin 2010 n°2444080 - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-06-21

Renouvellement sans limitation le 23 juillet 2020 n°2755274 - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-07-23

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