Marque expirée - Marque en non vigueur

ECARLATE LADUBAY
BOUVET LADUBAY SA société anonyme

Numéro de dépôt :
3637581
Date de dépôt :
18/03/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/03/2019
ECARLATE LADUBAY de BOUVET LADUBAY

Présentation de la marque ECARLATE LADUBAY

Déposée par voie électronique le 18 mars 2009 par la Société Anonyme (SA) BOUVET LADUBAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ECARLATE LADUBAY »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BOUVET LADUBAY domicilié(e) 11 rue Ackerman,49400 SAINT-HILAIRE SAINT-FLORENT - 49400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 665 880 076 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) 67 boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECARLATE LADUBAY est expirée depuis le 18 mars 2019.

BOUVET LADUBAY a également déposé les autres marques suivantes : Mlle LADUBAY , (Marque figurative) , BOUVET , SAPHIR , AMOUR FOU , BEAUCHOISY , CONFETTI , ECLAT DES JEUNES BOIS , PAUL CLEMOT , INTENSE BOUVET LADUBAY


BOUVET LADUBAY SA société anonyme - 11 rue Ackerman,49400 SAINT-HILAIRE SAINT-FLORENT - 49400 - France - SIREN 665880076


SODEMA CONSEILS S.A. - 67 boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France


Publication - Publication le 24 avr. 2009 au BOPI 2009-17

Enregistrement sans modification - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-34

Boissons alcooliques (à l'exception des bières). .