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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BOUVET LADUBAY
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CONFETTI
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CONFETTI
BOUVET LADUBAY, société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
98726627
Date de dépôt :
02/04/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/04/2028

Présentation de la marque CONFETTI

Déposée le 2 avril 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BOUVET LADUBAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CONFETTI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-20 du 15 mai 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BOUVET LADUBAY domicilié(e) 11 rue Ackerman, SAINT-HILAIRE SAINT-FLORENT, 49400 SAUMUR - France et immatriculée sous le numéro RCS 665 880 076 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A., Mme BOYER CHAMMARD Christine domicilié(e) 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France.

La marque CONFETTI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98726627.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CONFETTI arrivera à expiration en date du 2 avril 2028.

BOUVET LADUBAY a également déposé les autres marques suivantes : Mlle LADUBAY , (Marque figurative) , BOUVET , SAPHIR , AMOUR FOU , BEAUCHOISY , ECLAT DES JEUNES BOIS , PAUL CLEMOT , INTENSE BOUVET LADUBAY , BRUT DE LUXE


BOUVET LADUBAY, société par actions simplifiée à associé unique - 11 rue Ackerman, SAINT-HILAIRE SAINT-FLORENT, 49400 SAUMUR - France - SIREN 665880076


SODEMA CONSEILS, S.A., Mme BOYER CHAMMARD Christine - 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 4 décembre 2007 n°2357265 - Publication au BOPI 2007-12-04

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-45

Publication - Publication le 15 mai 1998 au BOPI 1998-20

Renouvellement sans limitation le 8 novembre 2017 n°2663651 - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2017-11-08

Boissons alcooliques à l'exception des bières.