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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BOUVET LADUBAY
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BRUT HAUTE DEFINITION
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BRUT HAUTE DEFINITION
BOUVET LADUBAY, société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3469721
Date de dépôt :
15/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/12/2026
BRUT HAUTE DEFINITION de BOUVET LADUBAY

Présentation de la marque BRUT HAUTE DEFINITION

Déposée le 15 décembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BOUVET LADUBAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BRUT HAUTE DEFINITION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-04 du 26 janvier 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BOUVET LADUBAY domicilié(e) 11 rue Ackerman, SAINT-HILAIRE SAINT-FLORENT, 49400 SAUMUR - France et immatriculée sous le numéro RCS 665 880 076 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A., Mme BOYER CHAMMARD Christine domicilié(e) 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France.

La marque BRUT HAUTE DEFINITION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3469721.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BRUT HAUTE DEFINITION arrivera à expiration en date du 15 décembre 2026.

BOUVET LADUBAY a également déposé les autres marques suivantes : Mlle LADUBAY , (Marque figurative) , BOUVET , SAPHIR , AMOUR FOU , BEAUCHOISY , CONFETTI , ECLAT DES JEUNES BOIS , PAUL CLEMOT , INTENSE BOUVET LADUBAY


BOUVET LADUBAY, société par actions simplifiée à associé unique - 11 rue Ackerman, SAINT-HILAIRE SAINT-FLORENT, 49400 SAUMUR - France - SIREN 665880076


SODEMA CONSEILS, S.A., Mme BOYER CHAMMARD Christine - 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-21

Publication - Publication le 26 janv. 2007 au BOPI 2007-04

Renouvellement sans limitation le 5 octobre 2016 n°2629460 - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2016-10-05

Vin mousseux et vins fins du Val de Loire.