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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BOUVET LADUBAY
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BOUVET LADUBAY Frizzant de France
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BOUVET LADUBAY Frizzant de France
BOUVET LADUBAY, société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
4232334
Date de dépôt :
09/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
09/12/2025
BOUVET LADUBAY Frizzant de France de BOUVET LADUBAY

Présentation de la marque BOUVET LADUBAY Frizzant de France

Déposée le 9 décembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BOUVET LADUBAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « BOUVET LADUBAY Frizzant de France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-53 du 31 décembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BOUVET LADUBAY domicilié(e) 11 rue Ackerman, SAINT-HILAIRE SAINT-FLORENT, 49400 SAUMUR - France et immatriculée sous le numéro RCS 665 880 076 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A., Mme BOYER CHAMMARD Christine domicilié(e) 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France.

La marque BOUVET LADUBAY Frizzant de France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4232334.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOUVET LADUBAY Frizzant de France arrivera à expiration en date du 9 décembre 2025.

BOUVET LADUBAY a également déposé les autres marques suivantes : Mlle LADUBAY , (Marque figurative) , BOUVET , SAPHIR , AMOUR FOU , BEAUCHOISY , CONFETTI , ECLAT DES JEUNES BOIS , PAUL CLEMOT , INTENSE BOUVET LADUBAY


BOUVET LADUBAY, société par actions simplifiée à associé unique - 11 rue Ackerman, SAINT-HILAIRE SAINT-FLORENT, 49400 SAUMUR - France - SIREN 665880076


SODEMA CONSEILS, S.A., Mme BOYER CHAMMARD Christine - 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53

Enregistrement avec modification - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19

Bières ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; sodas ; apéritifs sans alcool ; cocktails sans alcool ; tous les produits précités sont d'origine française ou fabriqués en France ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; tous les produits précités sont d'origine française ou fabriqués en France.