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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BOUVET LADUBAY
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BOUVET-LADUBAY
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BOUVET-LADUBAY
BOUVET LADUBAY, société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
1380252
Date de dépôt :
06/11/1986
Lieu de dépôt :
SAUMUR
Date d'expiration :
06/11/2026

Présentation de la marque BOUVET-LADUBAY

Déposée le 6 novembre 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BOUVET LADUBAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SAUMUR), la marque française « BOUVET-LADUBAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BOUVET LADUBAY domicilié(e) 11 rue Ackerman, SAINT-HILAIRE SAINT-FLORENT, 49400 SAUMUR - France et immatriculée sous le numéro RCS 665 880 076 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A., Mme BOYER CHAMMARD Christine domicilié(e) 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France.

La marque BOUVET-LADUBAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1380252.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BOUVET-LADUBAY arrivera à expiration en date du 6 novembre 2026.

BOUVET LADUBAY a également déposé les autres marques suivantes : Mlle LADUBAY , (Marque figurative) , BOUVET , SAPHIR , AMOUR FOU , BEAUCHOISY , CONFETTI , ECLAT DES JEUNES BOIS , PAUL CLEMOT , INTENSE BOUVET LADUBAY


BOUVET LADUBAY, société par actions simplifiée à associé unique - 11 rue Ackerman, SAINT-HILAIRE SAINT-FLORENT, 49400 SAUMUR - France - SIREN 665880076


SODEMA CONSEILS, S.A., Mme BOYER CHAMMARD Christine - 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France


Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2006-09

Renouvellement avec limitation le 2 juin 2006 n°2316178 - Publication au BOPI 2006-06-02

Inscription le 2 mars 1999 - Renonciation partielle n°273045 - Publication au BOPI 1999-03-02

Renouvellement sans limitation le 2 juin 2006 n°2073100 - Publication au BOPI 2006-06-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-17

Inscription le 16 décembre 2005 - Rectification d'erreur matérielle n°424593 - Publication au BOPI 2005-12-16

Renouvellement sans limitation le 1 septembre 2016 n°2626945 - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2016-09-01

Vins mousseux et vins fins du Val de Loire.