Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Marquis de Combres
BOUVET LADUBAY SA, société anonyme

Numéro de dépôt :
4075018
Date de dépôt :
11/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/03/2024
Marquis de Combres de BOUVET LADUBAY SA

Présentation de la marque Marquis de Combres

Déposée par voie électronique le 11 mars 2014 par la Société Anonyme (SA) BOUVET LADUBAY SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Marquis de Combres » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-14 du 4 avril 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BOUVET LADUBAY SA domicilié(e) 11 rue Ackerman - 49400 - SAINT-HILAIRE SAINT-FLORENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 665 880 076 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A. domicilié(e) 67 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque Marquis de Combres a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4075018.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Marquis de Combres est expirée depuis le 11 mars 2024.

BOUVET LADUBAY SA a également déposé les autres marques suivantes : LES PROMENADES DE BOUVET-LADUBAY , Mlle LADUBAY BLUSH , Pierre GIRARD , LOUIS DESPAS , INSTINCT , BEAUCHOISY , DE JESSY & CIE , DE JESSY & CIE , BOUVET , Sparkling FASHION


BOUVET LADUBAY SA, société anonyme - 11 rue Ackerman - 49400 - SAINT-HILAIRE SAINT-FLORENT - France - SIREN 665880076


SODEMA CONSEILS, S.A. - 67 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-14

Enregistrement sans modification - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-27

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).