Marque enregistrée - Marque en non vigueur

H & C de Cursay
BOUVET LADUBAY SA, société anonyme

Numéro de dépôt :
4075017
Date de dépôt :
11/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/03/2024
H & C de Cursay de BOUVET LADUBAY SA

Présentation de la marque H & C de Cursay

Déposée par voie électronique le 11 mars 2014 par la Société Anonyme (SA) BOUVET LADUBAY SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « H & C de Cursay » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-14 du 4 avril 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BOUVET LADUBAY SA domicilié(e) 11 rue Ackerman - 49400 - SAINT-HILAIRE SAINT-FLORENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 665 880 076 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A. domicilié(e) 67 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque H & C de Cursay a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4075017.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque H & C de Cursay est expirée depuis le 11 mars 2024.

BOUVET LADUBAY SA a également déposé les autres marques suivantes : LES PROMENADES DE BOUVET-LADUBAY , Mlle LADUBAY BLUSH , Pierre GIRARD , LOUIS DESPAS , INSTINCT , BEAUCHOISY , DE JESSY & CIE , DE JESSY & CIE , BOUVET , Sparkling FASHION


BOUVET LADUBAY SA, société anonyme - 11 rue Ackerman - 49400 - SAINT-HILAIRE SAINT-FLORENT - France - SIREN 665880076


SODEMA CONSEILS, S.A. - 67 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-14

Enregistrement sans modification - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-27

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).