Déposée le 12 juillet 1991 par la Société Anonyme (SA) BOUVET LADUBAY SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « EXCELLENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BOUVET LADUBAY SA domicilié(e) 11, rue Ackerman - 49400 - SAINT-HILAIRE SAINT-FLORENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 665 880 076 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A. domicilié(e) 67, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.
La marque EXCELLENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1705570.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BOUVET LADUBAY SA, société anonyme - 11, rue Ackerman - 49400 - SAINT-HILAIRE SAINT-FLORENT - France - SIREN 665880076
SODEMA CONSEILS, S.A. - 67, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-16
Renouvellement sans limitation le 9 mars 2001 n°2193903 - Publication au BOPI 2001-03-09
Renouvellement sans limitation le 4 avril 2011 n°2467418 - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-04-04
Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Vins d'appellation d'origine, vins mousseux de qualité, vins mousseux de qualité produits dans une région déterminée, eaux-de-vie d'appellation d'origine
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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