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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BOUVET LADUBAY SA
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DUC DE VARENNES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DUC DE VARENNES
BOUVET LADUBAY SA, société anonyme

Numéro de dépôt :
4047278
Date de dépôt :
15/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/11/2023
DUC DE VARENNES de BOUVET LADUBAY SA

Présentation de la marque DUC DE VARENNES

Déposée par voie électronique le 15 novembre 2013 par la Société Anonyme (SA) BOUVET LADUBAY SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DUC DE VARENNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-49 du 6 décembre 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BOUVET LADUBAY SA domicilié(e) 11 rue Ackerman - 49400 - SAINT-HILAIRE SAINT-FLORENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 665 880 076 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) 67 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque DUC DE VARENNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4047278.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DUC DE VARENNES est expirée depuis le 15 novembre 2023.

BOUVET LADUBAY SA a également déposé les autres marques suivantes : LES PROMENADES DE BOUVET-LADUBAY , Mlle LADUBAY BLUSH , Pierre GIRARD , LOUIS DESPAS , INSTINCT , BEAUCHOISY , DE JESSY & CIE , DE JESSY & CIE , BOUVET , Sparkling FASHION


BOUVET LADUBAY SA, société anonyme - 11 rue Ackerman - 49400 - SAINT-HILAIRE SAINT-FLORENT - France - SIREN 665880076


SODEMA CONSEILS S.A. - 67 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-49

Enregistrement sans modification - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-10

Vins du Val de Loire.