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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BOUVET LADUBAY SA
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DOUCE LOIRE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOUCE LOIRE
BOUVET LADUBAY SA, société anonyme

Numéro de dépôt :
4105694
Date de dépôt :
16/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
16/07/2024
DOUCE LOIRE de BOUVET LADUBAY SA

Présentation de la marque DOUCE LOIRE

Déposée le 16 juillet 2014 par la Société Anonyme (SA) BOUVET LADUBAY SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DOUCE LOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-32 du 8 août 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BOUVET LADUBAY SA domicilié(e) 11 rue Ackerman - 49400 - SAINT-HILAIRE SAINT-FLORENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 665 880 076 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A. domicilié(e) 67 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque DOUCE LOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4105694.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOUCE LOIRE arrivera à expiration en date du 16 juillet 2024.

BOUVET LADUBAY SA a également déposé les autres marques suivantes : LES PROMENADES DE BOUVET-LADUBAY , Mlle LADUBAY BLUSH , Pierre GIRARD , LOUIS DESPAS , INSTINCT , BEAUCHOISY , DE JESSY & CIE , DE JESSY & CIE , BOUVET , Sparkling FASHION


BOUVET LADUBAY SA, société anonyme - 11 rue Ackerman - 49400 - SAINT-HILAIRE SAINT-FLORENT - France - SIREN 665880076


SODEMA CONSEILS, S.A. - 67 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-32

Enregistrement avec modification - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-09

Vins bénéficiant de l'une des Appellations d'Origines pouvant être complétée de la mention « Val de Loire » ; vins bénéficiant des Appellations d'Origines Contrôlées « Anjou-Coteaux de la Loire » et/ou « Crémant de Loire » et/ou « Montlouis-sur-Loire » et/ou « Muscadet Coteaux de la Loire » et/ou « Pouilly-sur-Loire » et/ou « Rose de Loire » ; vins bénéficiant de l'une des Indications Géographiques Protégées suivantes : « Val de Loire » et/ou « Saône-et-Loire ».