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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BOUVET LADUBAY SA
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BRUT DE LOIRE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BRUT DE LOIRE
BOUVET LADUBAY SA, société anonyme

Numéro de dépôt :
3313531
Date de dépôt :
13/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/09/2024
BRUT DE LOIRE de BOUVET LADUBAY SA

Présentation de la marque BRUT DE LOIRE

Déposée le 13 septembre 2004 par la Société Anonyme (SA) BOUVET LADUBAY SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BRUT DE LOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-44 du 29 octobre 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BOUVET LADUBAY SA domicilié(e) 11 rue Ackerman - 49400 - SAINT-HILAIRE SAINT-FLORENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 665 880 076 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A., Mme BOYER CHAMMARD Christine domicilié(e) 67 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque BRUT DE LOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3313531.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BRUT DE LOIRE est expirée depuis le 13 septembre 2024.

BOUVET LADUBAY SA a également déposé les autres marques suivantes : LES PROMENADES DE BOUVET-LADUBAY , Mlle LADUBAY BLUSH , Pierre GIRARD , LOUIS DESPAS , INSTINCT , BEAUCHOISY , DE JESSY & CIE , DE JESSY & CIE , BOUVET , Sparkling FASHION


BOUVET LADUBAY SA, société anonyme - 11 rue Ackerman - 49400 - SAINT-HILAIRE SAINT-FLORENT - France - SIREN 665880076


SODEMA CONSEILS, S.A., Mme BOYER CHAMMARD Christine - 67 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Inscription le 5 mars 2007 - Transmission totale de propriété n°449689 - Publication au BOPI 2007-03-05

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-08

Publication - Publication le 29 oct. 2004 au BOPI 2004-44

Renouvellement sans limitation le 30 juin 2014 n°2561764 - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-06-30

Vins bénéficiant des appellations d'origine contrôlée Saumur mousseux. Vouvray mousseux. Anjou mousseux. Crémant de Loire mousseux. Touraine mousseux ; ces appellations étant complétées par les mots “ Val de Loire ”.