Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ART CONCEPT
BOUVET LADUBAY SA, société anonyme

Numéro de dépôt :
92411228
Date de dépôt :
18/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/03/2022

Présentation de la marque ART CONCEPT

Déposée le 18 mars 1992 par la Société Anonyme (SA) BOUVET LADUBAY SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ART CONCEPT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-12 du 30 avril 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BOUVET LADUBAY SA domicilié(e) 11, rue Ackerman - 49400 - SAINT-HILAIRE SAINT-FLORENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 665 880 076 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A. domicilié(e) 67, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque ART CONCEPT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92411228.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ART CONCEPT est expirée depuis le 18 mars 2022.

BOUVET LADUBAY SA a également déposé les autres marques suivantes : LES PROMENADES DE BOUVET-LADUBAY , Mlle LADUBAY BLUSH , Pierre GIRARD , LOUIS DESPAS , INSTINCT , BEAUCHOISY , DE JESSY & CIE , DE JESSY & CIE , BOUVET , Sparkling FASHION


BOUVET LADUBAY SA, société anonyme - 11, rue Ackerman - 49400 - SAINT-HILAIRE SAINT-FLORENT - France - SIREN 665880076


SODEMA CONSEILS, S.A. - 67, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 26 octobre 2001 n°2208453 - Publication au BOPI 2001-10-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-11

Publication - Publication le 30 avr. 1992 au BOPI 1992-12

Renouvellement sans limitation le 4 janvier 2012 n°2488187 - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-01-04

Organisation d'expositions d'uvres d'art à but commerciaux ou de publicité.Organisation d'expositions d'uvres d'art à but culturels ou éducatifs.Services de télécommunications

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.