Marque expirée - Marque en non vigueur

PHYTOLUN
BOUVET JEAN

Numéro de dépôt :
3676175
Date de dépôt :
11/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/09/2019
PHYTOLUN de BOUVET JEAN

Présentation de la marque PHYTOLUN

Déposée le 11 septembre 2009 par BOUVET JEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PHYTOLUN »

Le déposant est BOUVET JEAN domicilié(e) 40 chemin de Gajan - 30650 - SAZE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AUBANIAC PHILIPPE, AVOCAT domicilié(e) 9 Bis Rue Colonel BROCHE B.P. 52 - 30210 - REMOULINS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHYTOLUN est expirée depuis le 11 septembre 2019.

BOUVET JEAN a également déposé les autres marques suivantes : LES GRANGEADES , BIO VITALITE


BOUVET JEAN - 40 chemin de Gajan - 30650 - SAZE - France


AUBANIAC PHILIPPE, AVOCAT - 9 Bis Rue Colonel BROCHE B.P. 52 - 30210 - REMOULINS - France


Publication - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-43

Enregistrement sans modification - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-07

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ;

Boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.