Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NATURAL SANTE HYPERICUM PERFORATUM
BOUVET Jean

Numéro de dépôt :
95581255
Date de dépôt :
13/07/1995
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/07/2005

Présentation de la marque NATURAL SANTE HYPERICUM PERFORATUM

Déposée le 13 juillet 1995 par BOUVET Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NATURAL SANTE HYPERICUM PERFORATUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-34 du 25 août 1995.

Le déposant est BOUVET Jean, domicilié(e) La Pomardière, 38470 ROVON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUVET Jean - France.

La marque NATURAL SANTE HYPERICUM PERFORATUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95581255.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NATURAL SANTE HYPERICUM PERFORATUM est expirée depuis le 13 juillet 2005.

BOUVET Jean a également déposé les autres marques suivantes : PHYTOLUN , LES GRANGEADES , BIO VITALITE


BOUVET Jean - La Pomardière, 38470 ROVON - France


BOUVET Jean - France


Inscription le 17 avril 2001 - Rejet partiel n°321613 - Publication au BOPI 2001-04-17

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-03

Publication - Publication le 25 août 1995 au BOPI 1995-34

Savons, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices : tous ces produits étant à usage médical.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.