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Marques déposées par BOUVET JEAN
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BIO VITALITE
Marque expirée - Marque en non vigueur

BIO VITALITE
BOUVET JEAN

Numéro de dépôt :
3676173
Date de dépôt :
11/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/09/2019
BIO VITALITE de BOUVET JEAN

Présentation de la marque BIO VITALITE

Déposée le 11 septembre 2009 par BOUVET JEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIO VITALITE »

Le déposant est BOUVET JEAN domicilié(e) 40 chemin de Gajan - 30650 - SAZE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AUBANIAC PHILIPPE, AVOCAT domicilié(e) 9 Bis Rue Colonel BROCHE B.P. 52 - 30210 - REMOULINS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIO VITALITE est expirée depuis le 11 septembre 2019.

BOUVET JEAN a également déposé les autres marques suivantes : PHYTOLUN , LES GRANGEADES


BOUVET JEAN - 40 chemin de Gajan - 30650 - SAZE - France


AUBANIAC PHILIPPE, AVOCAT - 9 Bis Rue Colonel BROCHE B.P. 52 - 30210 - REMOULINS - France


Publication - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-43

Enregistrement avec modification - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-10

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; Substances diététiques à usage médical ; ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines) ; plantes et fleurs naturelles ; ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.