Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Mon Billot
M. Bouvet François

Numéro de dépôt :
4130102
Date de dépôt :
30/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
30/10/2024
Mon Billot de Bouvet François

Présentation de la marque Mon Billot

Déposée le 30 octobre 2014 par monsieur Bouvet François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Mon Billot » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-47 du 21 novembre 2014.

Le déposant est monsieur Bouvet François domicilié(e) 31 avenue GAmbetta - 94600 - CHOISY LE ROI - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Bouvet François domicilié(e) 31 avenue Gambetta - 94600 - CHOISY LE ROI - France.

La marque Mon Billot a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4130102.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mon Billot est expirée depuis le 30 octobre 2024.


M. Bouvet François - 31 avenue GAmbetta - 94600 - CHOISY LE ROI - France


M. Bouvet François - 31 avenue Gambetta - 94600 - CHOISY LE ROI - France


Publication - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-47

Enregistrement avec modification - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-18

Ustensiles et récipients pour le ménage.