Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROUVENCO
BOUVERAT EMBALLAGES CARTON (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
93456180
Date de dépôt :
15/02/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/02/2003

Présentation de la marque PROUVENCO

Déposée le 15 février 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BOUVERAT EMBALLAGES CARTON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PROUVENCO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-14 du 9 avril 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BOUVERAT EMBALLAGES CARTON domicilié(e) Zone Industrielle des Iscles, 13834 CHATEAURENARD CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 241 344 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT ET CHARRAS - France.

La marque PROUVENCO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93456180.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROUVENCO est expirée depuis le 15 février 2003.


BOUVERAT EMBALLAGES CARTON (S.A.R.L.) - Zone Industrielle des Iscles, 13834 CHATEAURENARD CEDEX - France - SIREN 351241344


Cabinet LAURENT ET CHARRAS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-31

Publication - Publication le 9 avr. 1993 au BOPI 1993-14

Emballages en papier et en carton.Cageots en carton.Boites en carton.Cartons.Cartonnages.Barquettes en carton.Plateaux en carton.Plateaux en carton pour le stockage de produits alimentaires