Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BC
Numéro de dépôt :
1602943
Date de dépôt :
05/12/1989
Lieu de dépôt :
BLOIS
Date d'expiration :
05/12/1999
Présentation de la marque BC
Déposée le 5 décembre 1989 par BOUVEL Jean-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLOIS), la marque française « BC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1602943.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BC est expirée depuis le 5 décembre 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-53