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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) bouvard
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terroir box
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

terroir box
sas bouvard, sas

Numéro de dépôt :
3730688
Date de dépôt :
15/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/04/2020
terroir box de bouvard

Présentation de la marque terroir box

Déposée le 15 avril 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) bouvard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « terroir box » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-20 du 21 mai 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) bouvard domicilié(e) 1 za en chandin - 25680 - MESANDANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 098 237 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, sas bouvard domicilié(e) 1 za en chandin - 25680 - MESANDANS - France.

La marque terroir box a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3730688.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque terroir box est expirée depuis le 15 avril 2020.

bouvard a également déposé les autres marques suivantes : SWING , LE COTEAU DES SAVEURS


sas bouvard, sas - 1 za en chandin - 25680 - MESANDANS - France - SIREN 413098237


sas bouvard - 1 za en chandin - 25680 - MESANDANS - France


Publication - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20

Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.