Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
LE COTEAU DES SAVEURS
sas bouvard, sas
Numéro de dépôt :
3024691
Date de dépôt :
21/04/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque LE COTEAU DES SAVEURS
Déposée le 21 avril 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) bouvard
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LE COTEAU DES SAVEURS »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) bouvard domicilié(e) za en chandin - 25680 - MESANDANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 098 237 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, sas bouvard domicilié(e) za en chandin - 25680 - MESANDANS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 24 ans, la marque LE COTEAU DES SAVEURS est expirée depuis le 21 avril 2010.
bouvard a également déposé les autres marques suivantes : SWING , terroir box
sas bouvard, sas - za en chandin - 25680 - MESANDANS - France - SIREN 413098237
sas bouvard - za en chandin - 25680 - MESANDANS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-01
Publication - Publication le 2 juin 2000 au BOPI 2000-22
Renouvellement sans limitation le 15 avril 2010 n°2437727 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-04-15
Inscription le 18 juillet 2012 - Renonciation totale n°579528 - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-07-18
Viande, poisson, volaille, gibier ; Charcuterie ; Conserves de viande ; Plats préparés à base de viande ; Plats préparés à base de légumes ; Salades de légumes ; Plats préparés à base de poisson ; Lait et produits laitiers ; Fruits et légumes conservés sèches et cuits ; Gelées, confitures, compotes ; Huiles et graisses comestibles ; Café, thé, cacao, sucre, riz ; Succédanés du café ; Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie ; Miel ; levure ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; pizzas Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; Sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux de vie) ; vins de pays, vins d'appellation d'origine, eaux de vie d'appellation d'origine.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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