Déposée le 20 avril 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BOUVARD PATRICK
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LA MESANDINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-23 du 4 juin 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BOUVARD PATRICK domicilié(e) ZA en Chandin - 25680 - MESANDANS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCP BOUCHARD & TRESSE, Avocats, Mme TRESSE Michèle domicilié(e) 62 rue Chabot Charny - 21000 - DIJON - France.
La marque LA MESANDINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3288894.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BOUVARD PATRICK, SAS - ZA en Chandin - 25680 - MESANDANS - France
SCP BOUCHARD & TRESSE, Avocats, Mme TRESSE Michèle - 62 rue Chabot Charny - 21000 - DIJON - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-40
Publication - Publication le 4 juin 2004 au BOPI 2004-23
Renouvellement sans limitation le 22 septembre 2014 n°2567689 - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-09-22
Viande, poisson, volaille, gibier ; charcuterie ; conserves de viande ; plats préparés à base de viande ; plats préparés à base de légumes ; salades de légumes ; plats préparés à base de poisson ; lait et produits laitiers ; fruits et légumes conservés séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; huiles et graisses comestibles ; café, thé, cacao, sucre, riz ; tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauce (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; pizzas. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières).
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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