Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BOUVARD Patrick
/
LA BARATTE AUX SAVEURS :
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA BARATTE AUX SAVEURS :
SAS BOUVARD Patrick

Numéro de dépôt :
3288892
Date de dépôt :
20/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/04/2014
LA BARATTE AUX SAVEURS : de BOUVARD Patrick

Présentation de la marque LA BARATTE AUX SAVEURS :

Déposée le 20 avril 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BOUVARD Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA BARATTE AUX SAVEURS : » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-23 du 4 juin 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BOUVARD Patrick domicilié(e) ZA En chandin,25680 MESANDANS - 25680 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATRICK BOUVARD SAS BOUVARD domicilié(e) ZA EN CHANDIN,25680 MESANDANS - 25680 - France.

La marque LA BARATTE AUX SAVEURS : a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3288892.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BARATTE AUX SAVEURS : est expirée depuis le 20 avril 2014.

BOUVARD Patrick a également déposé les autres marques suivantes : LA MESANDINE , CHIPOLATINE , LES MONTS DU TERROIR , “ La Voix du MILIEU ”


SAS BOUVARD Patrick - ZA En chandin,25680 MESANDANS - 25680 - France


PATRICK BOUVARD SAS BOUVARD - ZA EN CHANDIN,25680 MESANDANS - 25680 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-40

Publication - Publication le 4 juin 2004 au BOPI 2004-23

Viande, poisson, volaille, gibier ; charcuterie ; conserves de viande ; plats préparés à base de viande ; plats préparés à base de légumes ; salades de légumes ; plats préparés à base de poisson ; lait et produits laitiers ; fruits et légumes conservés séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; huiles et graisses comestibles ; café, thé, cacao, sucre, riz ; tapioca, sagou, succédanés ou café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauce (condiments) ; épices. Glace à rafraîchir ; pizzas. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.