Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHIPOLATINE
BOUVARD PATRICK, SAS

Numéro de dépôt :
3288893
Date de dépôt :
20/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/04/2024
CHIPOLATINE de BOUVARD PATRICK

Présentation de la marque CHIPOLATINE

Déposée le 20 avril 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BOUVARD PATRICK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHIPOLATINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-23 du 4 juin 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BOUVARD PATRICK domicilié(e) ZA en Chandin - 25680 - MESANDANS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCP BOUCHARD & TRESSE, Avocats, Mme TRESSE Michèle domicilié(e) 62 rue Chabot Charny - 21000 - DIJON - France.

La marque CHIPOLATINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3288893.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHIPOLATINE est expirée depuis le 20 avril 2024.

BOUVARD PATRICK a également déposé les autres marques suivantes : LA MESANDINE , LA BARATTE AUX SAVEURS : , LES MONTS DU TERROIR , “ La Voix du MILIEU ”


BOUVARD PATRICK, SAS - ZA en Chandin - 25680 - MESANDANS - France


SCP BOUCHARD & TRESSE, Avocats, Mme TRESSE Michèle - 62 rue Chabot Charny - 21000 - DIJON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-40

Publication - Publication le 4 juin 2004 au BOPI 2004-23

Renouvellement sans limitation le 22 septembre 2014 n°2567686 - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-09-22

Viande, poisson, volaille, gibier ; charcuterie ; conservés de viande ; plats préparés à base de viande ; plats préparés à base de légumes ; salades de légumes ; plats préparés à base de poisson ; lait et produits laitiers ; fruits et légumes conservés séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; huiles et graisses comestibles ; café, thé, cacao, sucre, riz ; tapioca, sagou, succédanés ou café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauce (condiments) ; épices. Glace à rafraîchir ; pizzas. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.