Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Notalog.com
BOUVARD Pascal

Numéro de dépôt :
3251579
Date de dépôt :
16/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration :
16/10/2013
Notalog.com de BOUVARD Pascal

Présentation de la marque Notalog.com

Déposée le 16 octobre 2003 par BOUVARD Pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY), la marque française « Notalog.com » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-47 du 21 novembre 2003.

Le déposant est BOUVARD Pascal domicilié(e) 12, Route de Luxembourg,57570 CATTENOM - 57570 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pascal BOUVARD domicilié(e) 12, Route de Luxembourg,57570 CATTENOM - 57570 - France.

La marque Notalog.com a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3251579.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Notalog.com est expirée depuis le 16 octobre 2013.


BOUVARD Pascal - 12, Route de Luxembourg,57570 CATTENOM - 57570 - France


Pascal BOUVARD - 12, Route de Luxembourg,57570 CATTENOM - 57570 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-17

Publication - Publication le 21 nov. 2003 au BOPI 2003-47

Publication sur tous supports, de bases de données informatiques d'annonces immobilières et d'informations relatives aux notaires. Edition et publication d'annonces immobilières et d'informations relatives aux notaires. Exploitation, gestion, administration, maintenance, directe ou indirecte d'un site Internet ayant pour objet la publication et la diffusion d'annonces et d'informations immobilières relatives aux notaires ou à leur activité. Ainsi que tous services informatiques ayant un lien direct ou indirect avec l'exploitation de bases de données d'annonces immobilières ou d'informations juridiques relative aux notaires, à savoir : fourniture d'accès à un centre serveur de bases de données.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.