Déposée le 28 mars 1988 par BOUVARD Jeanine, GROSGURIN épouse MALLEY Nelly, GROSGURIN épouse LEPLATRE Annick, GROSGURIN épouse SAINT-OYANT Dominique, GROSGURIN épouse LE CALVE Nathalie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « AMG »
Les déposants sont BOUVARD Jeanine domicilié(e) LELEX,01410 CHEZERY FORENS (dossier no 2367375) - France, GROSGURIN épouse MALLEY Nelly domicilié(e) 22, rue Coste, 69300 CALUIRE (dossier no 2367375) - France, GROSGURIN épouse LEPLATRE Annick domicilié(e) 146, avenue Maréchal Foch, 69110 SAINTE-FOY-LES-LYON (dossier no 2367375) - France, GROSGURIN épouse SAINT-OYANT Dominique domicilié(e) 2, rue de Nuits, 69004 LYON (dossier no 2367375) - France, GROSGURIN épouse LE CALVE Nathalie domicilié(e) 15, avenue Marc Sangnier, 69100 VILLEURBANNE (dossier no 2367375) - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2367375) - 69006 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque AMG est expirée depuis le 28 mars 2018.
BOUVARD Jeanine - LELEX,01410 CHEZERY FORENS (dossier no 2367375) - France
GROSGURIN épouse MALLEY Nelly - 22, rue Coste, 69300 CALUIRE (dossier no 2367375) - France
GROSGURIN épouse LEPLATRE Annick - 146, avenue Maréchal Foch, 69110 SAINTE-FOY-LES-LYON (dossier no 2367375) - France
GROSGURIN épouse SAINT-OYANT Dominique - 2, rue de Nuits, 69004 LYON (dossier no 2367375) - France
GROSGURIN épouse LE CALVE Nathalie - 15, avenue Marc Sangnier, 69100 VILLEURBANNE (dossier no 2367375) - France
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2367375) - 69006 - France
Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2009-13
Renouvellement sans limitation le 19 mars 2008 n°2367375 - Publication au BOPI 2008-03-19
Renouvellement sans limitation n°2112335 - Publication au BOPI 1998-19
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-15
Inscription le 19 mars 1998 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°251918 - Publication au BOPI 1998-03-19
Machines et machines outils et notamment machines à meuler, à affûter, appareils electromécaniques à lustrer, à décaper, à farter, pièces contitutives de ces machines et notamment brosses rotatives.Machines et machines outils pour l'entretien et la réfection de skis, de matériels pour boucherie et matériel agricole, Outils et instruments à main entrainés manuellement, meules à aiguiser, rabots.Etagères chauffantes, établis. Brosses, matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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