Déposée le 22 juin 1994 par BOUVAERT ALAIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ESCORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-31 du 5 août 1994.
Le déposant est BOUVAERT ALAIN, WALTER, domicilié(e) 168, rue de la Pépinière, 76230 ISNEAUVILLE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUVAERT - France.
La marque ESCORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94525813.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESCORT est expirée depuis le 22 juin 2004.
BOUVAERT ALAIN a également déposé les autres marques suivantes : AXION , PARKER
BOUVAERT ALAIN, WALTER - 168, rue de la Pépinière, 76230 ISNEAUVILLE - France
BOUVAERT - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-16
Publication - Publication le 5 août 1994 au BOPI 1994-31
Matériels et systèmes d'alarmes manuels, électriques, électroniques sonores, visuels, avec ou sans flash, à gaz, sur secteur ou batterie, pour la sécurité, la protection, le secours de l'individu et des biens. Appareils de purification de l'eau et de l'air pour la consommation humaine ou animale, à usage domestique ou industriel.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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