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Marques déposées par BOUTY René-Pierre
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DOMAINE DES TROIS MOULINS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES TROIS MOULINS
BOUTY René-Pierre

Numéro de dépôt :
1538849
Date de dépôt :
27/06/1989
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/06/1999

Présentation de la marque DOMAINE DES TROIS MOULINS

Déposée le 27 juin 1989 par BOUTY René-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DES TROIS MOULINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BOUTY René-Pierre, domicilié(e) lieu-dit "Les Trois Moulins", 33540 SAUVETERRE DE GUYENNE - France.

La marque DOMAINE DES TROIS MOULINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1538849.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES TROIS MOULINS est expirée depuis le 27 juin 1999.

BOUTY René-Pierre a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU VIEUX MEYRAUDS


BOUTY René-Pierre - lieu-dit "Les Trois Moulins", 33540 SAUVETERRE DE GUYENNE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-51

Vins d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée "Domaine des Trois Moulins"