Marque expirée - Marque en non vigueur

TERANGA
BOUTY Nathalie, Sophie

Numéro de dépôt :
95598094
Date de dépôt :
15/11/1995
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/11/2015

Présentation de la marque TERANGA

Déposée le 15 novembre 1995 par BOUTY Nathalie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TERANGA »

Le déposant est BOUTY Nathalie, Sophie domicilié(e) Saint Agan (dossier no 2289612) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUTY Nathalie domicilié(e) Saint Agan (dossier no 2289612) - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TERANGA est expirée depuis le 15 novembre 2015.


BOUTY Nathalie, Sophie - Saint Agan (dossier no 2289612) - France


BOUTY Nathalie - Saint Agan (dossier no 2289612) - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-17

Inscription le 22 juin 1998 - Renonciation partielle n°256789 - Publication au BOPI 1998-06-22

Renouvellement avec limitation le 1 juin 2005 n°2289612 - Publication au BOPI 2005-06-01

Publication - Publication le 29 déc. 1995 au BOPI 1995-52

Boisson non alcoolique incorporant des extraits végétaux et notamment des extraits de fleurs. Boisson alcoolique à base de macération de fleur.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.