LA COUTANCAISE
Présentation de la marque LA COUTANCAISE
Déposée le 21 décembre 1989 par BOUTTIER Berthe Marie Odile Epouse BASSET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COUTANCES), la marque française « LA COUTANCAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LA COUTANCAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1568526.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA COUTANCAISE est expirée depuis le 21 décembre 1999.
BOUTTIER Berthe Marie Odile Epouse BASSET a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-24