Déposée par voie électronique le 9 décembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BOUTTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « BOUTTE FONDEE EN 1867 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-53 du 31 décembre 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BOUTTE domicilié(e) 23 Rue Voltaire - 80130 - FRIVILLE-ESCARBOTIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 615 480 043 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BEAU DE LOMENIE, M. Gaël ESCATS domicilié(e) Immeuble Eurocentre, 179 Bld de Turin - 59777 - LILLE - France.
La marque BOUTTE FONDEE EN 1867 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4232386.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BOUTTE, SAS - 23 Rue Voltaire - 80130 - FRIVILLE-ESCARBOTIN - France - SIREN 615480043
BEAU DE LOMENIE, M. Gaël ESCATS - Immeuble Eurocentre, 179 Bld de Turin - 59777 - LILLE - France
Publication - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53
Enregistrement sans modification - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13
Accessoires de régulation et de sécurité pour les installations d'eau et de gaz ; installations sanitaires, équipement d'alimentation en eau et d'assainissement ; filtres pour conduites d'eau ; fontaines décoratives, gicleurs et systèmes d'irrigation ; chasses d'eau ; aérateurs de robinets ; appareils de distribution d'eau à usage sanitaire ; becs de robinets à eau ; bondes de vidage pour baignoires ; bouchons de lavabos ; brise-jet de robinets ; cannelle de robinet ; douchettes ou pommeaux de douches en tant qu'accessoires de douches ; douchettes pour éviers de cuisine ; grilles pour bacs de douche ; installations d'évacuation des eaux usées pour lavabos ; installations d'évacuation des eaux usées pour douches ; leviers de chasse d'eau pour toilettes ; mélangeurs [robinets] ; poignées de robinet ; pommeaux de douche ; robinets ; rondelles de robinets d'eau ; trop-pleins pour baignoires ; tuyaux d'évacuation pour installations sanitaires ; tuyaux en tant que parties d'installations sanitaires ; tuyaux flexibles annelés en métal [parties d'installations sanitaires] ; tuyaux flexibles de douche ; appareils d'arrosage automatique pour jardins ; arroseurs pour l'irrigation ; buses de pulvérisation pour l'irrigation ; jets d'eau ornementaux ; filtres à eau ; accessoires de réglage pour appareils à eau ou à gaz et pour conduites d'eau ou de gaz ; accessoires de sûreté pour appareils à eau ou à gaz et pour conduites d'eau ou de gaz ; robinets d'arrêt en tant que dispositifs de sécurité pour appareils à gaz ; robinets d'arrêt en tant que dispositifs de sécurité pour appareils à eau ; vannes d'arrêt sous forme de dispositifs de sécurité pour appareils à gaz ; vannes d'arrêt sous forme de dispositifs de sécurité pour appareils à eau ;
Accouplements et joints pour tuyaux non métalliques ; articles en caoutchouc destinés au raccordement de tuyaux ; bagues d'espacement non métalliques pour tuyaux ; bagues d'étanchéité pour tuyaux de plomberie ; colliers en caoutchouc pour tuyaux ; conduites flexibles en matières plastiques pour la plomberie ; connecteurs non métalliques pour tubes ; flexibles d'arrosage ; joints non métalliques pour tuyaux ; manchons d'accouplement non métalliques pour tuyaux ; presse-étoupes pour canalisations ; raccordements non métalliques pour tuyaux ; raccords de tuyaux non métalliques ; rallonges de tuyaux (non-métalliques) ; articles et matériaux d'étanchéité à l'eau et à l'humidité ; bagues d'étanchéité ; bagues en caoutchouc utilisées comme joints de raccordement de tuyaux ; joints ;
Clapets de conduites d'eau ni en métal ni en matière plastique ; conduites d'eau non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques [construction].
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