Déposée le 13 décembre 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BOUTTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « BOUTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-04 du 26 janvier 1996.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BOUTTE domicilié(e) 23 Rue Voltaire - 80130 - FRIVILLE-ESCARBOTIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 615 480 043 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BEAU DE LOMENIE, M. ESCATS Gaël domicilié(e) Immeuble Eurocentre, 179 Boulevard de Turin - 59777 - LILLE - France.
La marque BOUTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95602133.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BOUTTE, Société par actions simplifiée - 23 Rue Voltaire - 80130 - FRIVILLE-ESCARBOTIN - France - SIREN 615480043
BEAU DE LOMENIE, M. ESCATS Gaël - Immeuble Eurocentre, 179 Boulevard de Turin - 59777 - LILLE - France
Renouvellement sans limitation le 12 septembre 2005 n°2296813 - Publication au BOPI 2005-09-12
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-25
Publication - Publication le 26 janv. 1996 au BOPI 1996-04
Renouvellement sans limitation le 4 décembre 2015 n°2603784 - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2015-12-04
Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie métalliques non électrique, quincaillerie métallique; tuyaux métalliques; colliers de plomberie.Outils et instruments à main entraînés manuellement; coutellerie, fourchettes et cuillers; armes blanches; rasoirs; outils de jardin; bêche; rateau.Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; instruments d'arrosage; seringues pour l'arrosage des fleurs et des plantes; pots à fleurs; supports pour fleurs; lances pour tuyaux d'arrosage; arrosoir; jet d'arrosoir
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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