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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BOUTTE FONDERIES
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FONDERIES BOUTTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FONDERIES BOUTTE
BOUTTE FONDERIES S.A.

Numéro de dépôt :
95595443
Date de dépôt :
31/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/10/2005

Présentation de la marque FONDERIES BOUTTE

Déposée le 31 octobre 1995 par la Société Anonyme (SA) BOUTTE FONDERIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FONDERIES BOUTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-49 du 8 décembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BOUTTE FONDERIES domicilié(e) 23 RUE VOLTAIRE - BP 2, 80130 FRIVILLE-ESCARBOTIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DYNACOM CONSEIL - France.

La marque FONDERIES BOUTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95595443.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FONDERIES BOUTTE est expirée depuis le 31 octobre 2005.


BOUTTE FONDERIES S.A. - 23 RUE VOLTAIRE - BP 2, 80130 FRIVILLE-ESCARBOTIN - France


DYNACOM CONSEIL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-19

Publication - Publication le 8 déc. 1995 au BOPI 1995-49

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