Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AIR ACTIV
Monsieur BOUTRUCHE Gérard

Numéro de dépôt :
95580065
Date de dépôt :
06/07/1995
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/07/2005

Présentation de la marque AIR ACTIV

Déposée le 6 juillet 1995 par monsieur BOUTRUCHE Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AIR ACTIV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-33 du 18 août 1995.

Le déposant est monsieur BOUTRUCHE Gérard domicilié(e) 3 Rue des Pierrins, 35510 CESSON SEVIGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur BOUTRUCHE Gérard - France.

La marque AIR ACTIV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95580065.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AIR ACTIV est expirée depuis le 6 juillet 2005.


Monsieur BOUTRUCHE Gérard - 3 Rue des Pierrins, 35510 CESSON SEVIGNE - France


Monsieur BOUTRUCHE Gérard - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-51

Publication - Publication le 18 août 1995 au BOPI 1995-33

Appareil d'éclairage de chauffage de production de vapeur de cuisson de réfrigération de séchage de ventilation de distribution d'eau et installation sanitaires et notamment: aspiration intégrée