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Marques déposées par BOUTRUCHE Evelyne née BORELLI
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CASA..BELLA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CASA..BELLA
BOUTRUCHE Evelyne née BORELLI

Numéro de dépôt :
93456444
Date de dépôt :
19/02/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/02/2003

Présentation de la marque CASA..BELLA

Déposée le 19 février 1993 par BOUTRUCHE Evelyne née BORELLI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CASA..BELLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-14 du 9 avril 1993.

Le déposant est BOUTRUCHE Evelyne née BORELLI, domicilié(e) 68, Avenue de Lardenne TOULOUSE 31100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BORELLI épouse BOUTRUCHE Evelyne - France.

La marque CASA..BELLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93456444.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CASA..BELLA est expirée depuis le 19 février 2003.

BOUTRUCHE Evelyne née BORELLI a également déposé les autres marques suivantes : PARFUMERIE PLUS


BOUTRUCHE Evelyne née BORELLI - 68, Avenue de Lardenne TOULOUSE 31100 - France


BORELLI épouse BOUTRUCHE Evelyne - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-31

Publication - Publication le 9 avr. 1993 au BOPI 1993-14

Outils et instruments à mains entraînés manuellement: coutellerie, fourchettes et cuilleres; armes blanches; rasoirs.Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matérieux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.