Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Rallye Saintongeais
M. boutrot jean jacques

Numéro de dépôt :
4093046
Date de dépôt :
16/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
16/06/2024
Rallye Saintongeais de boutrot jean jacques

Présentation de la marque Rallye Saintongeais

Déposée le 16 juin 2014 par monsieur boutrot jean jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Rallye Saintongeais » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur boutrot jean jacques domicilié(e) 36 rue de soissons - 17000 - LA ROCHELLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. boutrot jean jacques domicilié(e) 36 rue de soissons - 17000 - LA ROCHELLE - France.

La marque Rallye Saintongeais a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4093046.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Rallye Saintongeais est expirée depuis le 16 juin 2024.


M. boutrot jean jacques - 36 rue de soissons - 17000 - LA ROCHELLE - France


M. boutrot jean jacques - 36 rue de soissons - 17000 - LA ROCHELLE - France


Republication pour erratum - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-29

Errata de la publication - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-29

Enregistrement sans modification - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42

Education, formation, activités sportives et culturelles dans l'exercice de la chasse.