Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOGO
Boutron Martine ép. FranÇois

Numéro de dépôt :
1420409
Date de dépôt :
28/07/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/07/1997

Présentation de la marque TOGO

Déposée le 28 juillet 1987 par Boutron Martine ép. FranÇois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOGO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Boutron Martine ép. FranÇois, domicilié(e) 3, rue de Chantilly, 75009 PARIS. - France.

La marque TOGO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1420409.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Boutron Martine ép. FranÇois - 3, rue de Chantilly, 75009 PARIS. - France


Inscription le 8 octobre 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°56715 - Publication au BOPI 1991-10-08

Bijouterie fantaisie Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matieres ou en plaqué non compris dans d'autres classes;joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques.