Déposée le 9 mars 1984 par BOUTROIS Jean-Paul
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHERBOURG),
la marque française « A. GATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est BOUTROIS Jean-Paul, Place Clémenceau, QUETTEHOU. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Yves LE MAITRE - France.
La marque A. GATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1272351.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A. GATE est expirée depuis le 9 mars 1994.
BOUTROIS Jean-Paul, Place Clémenceau, QUETTEHOU. - France
Monsieur Jean-Yves LE MAITRE - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-43
1.Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, résines artificielles et synthétiques, matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes, engrais pour les terres (naturels et artificiels) compositions extinctrices;trempes et préparations chimiques pour la soudure;produits chimiques destinés à conserver les aliments matières tannantes, substances adhésives destinées à l'industrie.5.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, produits diététiques pour enfants et malades, emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants; préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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