BOUTOUYRIE USSEL
Présentation de la marque BOUTOUYRIE USSEL
Déposée le 5 octobre 1989 par BOUTOUYRIE Jean-Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BOUTOUYRIE USSEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque BOUTOUYRIE USSEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1554070.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BOUTOUYRIE USSEL est expirée depuis le 5 octobre 2009.
BOUTOUYRIE Jean-Louis a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 14 septembre 1999 n°2152643 - Publication au BOPI 1999-09-14
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-12
Inscription le 23 août 1999 - Transmission totale de propriété n°283469 - Publication au BOPI 1999-08-23