Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Are you really D.TER?
Mle BOUTOTO Bernadette

Numéro de dépôt :
3998915
Date de dépôt :
16/04/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
16/04/2023
Are you really D.TER? de BOUTOTO Bernadette

Présentation de la marque Are you really D.TER?

Déposée le 16 avril 2013 par mademoiselle BOUTOTO Bernadette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Are you really D.TER? » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-19 du 10 mai 2013.

Le déposant est mademoiselle BOUTOTO Bernadette domicilié(e) 3 rue de la première DFL - 95160 - SAINT MANDE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mle BOUTOTO Bernadette domicilié(e) 3 rue de la première DFL - 95160 - SAINT MANDE - France.

La marque Are you really D.TER? a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3998915.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Are you really D.TER? est expirée depuis le 16 avril 2023.

BOUTOTO Bernadette a également déposé les autres marques suivantes : D.TER


Mle BOUTOTO Bernadette - 3 rue de la première DFL - 95160 - SAINT MANDE - France


Mle BOUTOTO Bernadette - 3 rue de la première DFL - 95160 - SAINT MANDE - France


Publication - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19

Enregistrement sans modification - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).