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Marques déposées par BOUTONNET-TRANIER Jean-Marc
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signes nomades S
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

signes nomades S
BOUTONNET-TRANIER Jean-Marc

Numéro de dépôt :
98746406
Date de dépôt :
13/08/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/08/2008

Présentation de la marque signes nomades S

Déposée le 13 août 1998 par BOUTONNET-TRANIER Jean-Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « signes nomades S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-39 du 25 septembre 1998.

Le déposant est BOUTONNET-TRANIER Jean-Marc, domicilié(e) 79 rue Roger Salengro, 93110 Rosny s/s bois - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUTONNET-TRANIER J-M - France.

La marque signes nomades S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98746406.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque signes nomades S est expirée depuis le 13 août 2008.

BOUTONNET-TRANIER Jean-Marc a également déposé les autres marques suivantes : MATEREVES , FORGES DE PARIS , AETHIOPIA EDITIONS , EXAMEDIA , STUDEBAKER , AUTO CHECK 35 , " LA MARQUE ANTI-DEMARQUE " , MM COMMUNICATIONS , A B C DEMARQUE INCONNUE , MEDIA. POINT. COM.


BOUTONNET-TRANIER Jean-Marc - 79 rue Roger Salengro, 93110 Rosny s/s bois - France


BOUTONNET-TRANIER J-M - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-05

Publication - Publication le 25 sept. 1998 au BOPI 1998-39

Tissus et produits textiles à savoir : foulards, châles, linge d'habillement Produits d'artisanat à savoir vannerie, paniers.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.