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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BOUTONNERIE SURESNOISE. siège social:
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BOUTONNERIE SURESNOISE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOUTONNERIE SURESNOISE
BOUTONNERIE SURESNOISE. SA siège social:

Numéro de dépôt :
1669825
Date de dépôt :
06/06/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/06/2001
BOUTONNERIE SURESNOISE de BOUTONNERIE SURESNOISE. siège social:

Présentation de la marque BOUTONNERIE SURESNOISE

Déposée le 6 juin 1991 par la Société Anonyme (SA) BOUTONNERIE SURESNOISE. siège social: auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BOUTONNERIE SURESNOISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BOUTONNERIE SURESNOISE. siège social: domicilié(e) 86 bis, rue de la République, 92800 PUTEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATRICK SOULE SA - France.

La marque BOUTONNERIE SURESNOISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1669825.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOUTONNERIE SURESNOISE est expirée depuis le 6 juin 2001.


BOUTONNERIE SURESNOISE. SA siège social: - 86 bis, rue de la République, 92800 PUTEAUX - France


PATRICK SOULE SA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-48

Inscription le 29 mai 2000 - Transmission totale de propriété n°301145 - Publication au BOPI 2000-05-29

Inscription le 21 janvier 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°59398 - Publication au BOPI 1992-01-21

Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles fleurs artificielles