Marque enregistrée - Marque en vigueur

CAVEAU DE SAINT AUBIN
BOUTON VINS ET SPIRITUEUX, EURL

Numéro de dépôt :
4138103
Date de dépôt :
01/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
01/12/2024
CAVEAU DE SAINT AUBIN de BOUTON VINS ET SPIRITUEUX

Présentation de la marque CAVEAU DE SAINT AUBIN

Déposée le 1 décembre 2014 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) BOUTON VINS ET SPIRITUEUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CAVEAU DE SAINT AUBIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-52 du 26 décembre 2014.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) BOUTON VINS ET SPIRITUEUX domicilié(e) 6 RUE DE LA FONTAINE CANEE - 21190 - SAINT AUBIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 940 861 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUTON VINS ET SPIRITUEUX, M. BOUTON BERTRAND domicilié(e) 6 RUE DE LA FONTAINE CANEE - 21190 - SAINT AUBIN - France.

La marque CAVEAU DE SAINT AUBIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4138103.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAVEAU DE SAINT AUBIN arrivera à expiration en date du 1 décembre 2024.


BOUTON VINS ET SPIRITUEUX, EURL - 6 RUE DE LA FONTAINE CANEE - 21190 - SAINT AUBIN - France - SIREN 443940861


BOUTON VINS ET SPIRITUEUX, M. BOUTON BERTRAND - 6 RUE DE LA FONTAINE CANEE - 21190 - SAINT AUBIN - France


Publication - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-52

Enregistrement avec modification - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-16

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée “ Saint Aubin ”.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.