CAVEAU DE SAINT AUBIN
Présentation de la marque CAVEAU DE SAINT AUBIN
Déposée le 1 décembre 2014 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) BOUTON VINS ET SPIRITUEUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CAVEAU DE SAINT AUBIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-52 du 26 décembre 2014.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CAVEAU DE SAINT AUBIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4138103.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAVEAU DE SAINT AUBIN arrivera à expiration en date du 1 décembre 2024.
Publication - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-52
Enregistrement avec modification - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-16