BOUTON Patrick Claude Dominique CARREAU Christian André Gilbert
Numéro de dépôt :
3230068
Date de dépôt :
11/06/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
11/06/2013
Présentation de la marque VANCASE
Déposée le 11 juin 2003 par BOUTON Patrick Claude Dominique et CARREAU Christian André Gilbert
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « VANCASE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-29 du 18 juillet 2003.
Les déposants sont BOUTON Patrick Claude Dominique domicilié(e) 28, Grande rue de la Croix Rousse,69004 LYON - 69004 - France et CARREAU Christian André Gilbert domicilié(e) 155, Chemin de l'Etang,01120 PIZAY - 01120 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrick BOUTON domicilié(e) 28 Grande rue de la Croix Rousse,69004 LYON - 69004 - France.
La marque VANCASE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3230068.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VANCASE est expirée depuis le 11 juin 2013.
BOUTON Patrick Claude Dominique - 28, Grande rue de la Croix Rousse,69004 LYON - 69004 - France
CARREAU Christian André Gilbert - 155, Chemin de l'Etang,01120 PIZAY - 01120 - France
Patrick BOUTON - 28 Grande rue de la Croix Rousse,69004 LYON - 69004 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-46
Publication - Publication le 18 juil. 2003 au BOPI 2003-29
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; caravanes ; remorques (véhicules) ; chariots de manutention. Malles et valises. Contrôle technique de véhicule. Automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle).
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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