Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NICOLE GROULT
M. Bouton Jean-René

Numéro de dépôt :
4012697
Date de dépôt :
16/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
16/06/2023
NICOLE GROULT de Bouton Jean-René

Présentation de la marque NICOLE GROULT

Déposée le 16 juin 2013 par monsieur Bouton Jean-René auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « NICOLE GROULT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-27 du 5 juillet 2013.

Le déposant est monsieur Bouton Jean-René domicilié(e) 19 rue Bichat - 75010 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Bouton Jean-René domicilié(e) 19 rue Bichat - 75010 - PARIS - France.

La marque NICOLE GROULT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4012697.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NICOLE GROULT est expirée depuis le 16 juin 2023.

Bouton Jean-René a également déposé les autres marques suivantes : Hawes , Elizabeth Hawes


M. Bouton Jean-René - 19 rue Bichat - 75010 - PARIS - France


M. Bouton Jean-René - 19 rue Bichat - 75010 - PARIS - France


Publication - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Enregistrement avec modification - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Parfumerie ; savons ; rouge à lèvres ; parfums ; eaux de Cologne et de toilette ; produits cosmétiques ; huiles essentielles ; déodorants ; gels douche ; produits de maquillage ;

Lunettes de vue ; lunettes de soleil ; étuis à lunettes ;

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; montres ; boucles pour les oreilles ; colliers ; broches ; bagues ; bracelets ; chronomètres ; horloges ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main ; sacs à dos ; sacs à roulettes ; sacs de voyage ; sacs de plage ; sacs d'écoliers ; colliers pour animaux ; habits pour animaux ; filets à provisions ; sacs à provisions ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; chaussettes ; chaussons ; sous-vêtements ; écharpes ; maillots de bain ; chapeaux ; casquettes ; bonnets ; robes ; pantalons ; chemises ; manteaux ; blousons ; pullovers ; vestes ; t-shirts ; jupes.