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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BOUTON BROCHARD SCOTT
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TREFLE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TREFLE
BOUTON BROCHARD SCOTT (S.A.)

Numéro de dépôt :
1183552
Date de dépôt :
29/09/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque TREFLE

Déposée le 29 septembre 1981 par la Société Anonyme (SA) BOUTON BROCHARD SCOTT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TREFLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BOUTON BROCHARD SCOTT domicilié(e) 106, rue des Dames, 75017 PARIS. - France.

La marque TREFLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1183552.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque TREFLE est expirée depuis le 29 septembre 1991.

BOUTON BROCHARD SCOTT a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , CLUB , SCOLA , BLEUET , (Marque figurative) , (Marque figurative) , LE TREFLE , OUATEX , SOILUX , FLOREAL


BOUTON BROCHARD SCOTT (S.A.) - 106, rue des Dames, 75017 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-10

Inscription le 8 octobre 1990 - CONCESSION DE LICENCE n°48471 - Publication au BOPI 1990-10-08

Inscription - Changement d'adresse, Changement de dénomination n°31074 - Publication au BOPI

Inscription le 27 juin 1988 - CHANGEMENT D'ADRESSE; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°31074 - Publication au BOPI 1988-06-27

Papier et articles en papier et notamment du papier hygiénique.