Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SCOLA
Numéro de dépôt :
1022713
Date de dépôt :
13/07/1977
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque SCOLA
Déposée le 13 juillet 1977 par la Société Anonyme (SA) BOUTON BROCHARD SCOTT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SCOLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SCOLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1022713.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque SCOLA est expirée depuis le 13 juillet 1987.
BOUTON BROCHARD SCOTT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-007